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1. PRESENTATION

Ce site Web est le site Internet sedApta-Osys, groupe sedApta.

Ce site web permet notamment :

  • la consultation d’informations sur sedApta-Osys
  • la consultation d’informations sur les domaines d’activité, les produits et services proposés par sedApta-Osys, y compris par le biais de documents à télécharger
  • la possibilité de consulter les informations sur le recrutement, les métiers et postes à pourvoir au sein de sedApta-Osys.

2. MISE EN GARDE

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. SedApta-Osys décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite

2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site sedApta-Osys sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de sedApta-Osys

2.3. En accédant au site sedApta-Osys et en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter

 

3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

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Directeur de la publication : 
Le nom de l'hébergeur : 


4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

4.1. L'accès au site Osys.fr est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site Osys.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.


5. MOYENS TECHNIQUES

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6. MISE EN GARDE TECHNIQUE

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6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.


7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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